Mentions légales

Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.

1 - CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une œuvre protégée par un droit d'auteur dont ARTIS FUNERAIRE (Artis Funéraires) est propriétaire.Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

2 - DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978. Elles sont destinées à ARTIS FUNERAIRE (Artis Funéraires) et à ses partenaires .Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs .Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès de ARTIS FUNERAIRE (Artis FUNERAIRE) Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :ARTIS FUNERAIRE ZI - 2 Boulevard Halimbourg 33250 PAUILLAC Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent ARTIS FUNERAIRE (Artis Funéraire) à l'employer.

3 - INFORMATIONS ÉDITEUR L'éditeur de ce site est ARTIS FUNERAIRE (Artis Funéraire), société au capital de 300€, 830 722 138 RCS Bordeaux, dont le siège social est, ARTIS FUNERAIRE FABRICATIONS – Z.I - 2 Boulevard HALIMBOURG 33250 PAUILLAC. L'hébergement du site www.artisfuneraire.fr est assuré par la société LWS : LIGNE WEB SERVICES - 4, rue GALVANI - 75838 PARIS CEDEX 17

4 - CONTACTS

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique à l'adresse : plaquesfuneraires@orange.fr ou en utilisant notre formulaire de contact 

5 - COPYRIGHT

© 2019 – ARTIS FUNERAIRE- Tous droits réservés.

6 - LIENS HYPERTEXTES

L'existence d'un lien hypertexte du site www.artisfuneraire.fr vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.

7 - MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE

ARTIS FUNERAIRE (Artis Funéraire) se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.

8 - DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Le droit applicable au site artisfuneraire.fr est le droit français.

9 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Bordeaux.

ARTIS FUNERAIRES FABRICATIONS

Z.I. 2 Boulevard Halimbourg 33250 PAUILLAC

Tél. 05 56 59 07 02

Immatriculation au RCS : 830 722 138 000 13 R.C.S BORDEAUX

Société à responsabilité Limitée

N° de siret : 830 722 138 000 13

Capital Social : 300,00 Euros

N° TVA intracommunautaire : FR 37 830722138

aff33@orange.fr

Hébergement site web :

artisfuneraire.fr est hébergé par LWS dont le siège social est situé 10 RUE DE PENTHIEVRE 75008 PARIS

siret : 830 722 138 000 13

Tél. 01 77 62 3003